Le but ici n’étant pas de commenter, il nous faut inventer une nouvelle façon de financer la sécurité sociale. La démarche est simple mais néanmoins fastidieuse.
Rappelons ce qui est considéré comme un fait, une réalité : Aujourd’hui en France toute personne a la chance de bénéficier d’ une couverture santé et le monde entier nous envie notre système de santé, lequel est pourtant au bord du gouffre. Déjà une contradiction : C’est le meilleur système et pourtant il est gravement déficitaire !
En effet, le système est déficitaire mais non pas parce que les Français ne paient pas, ou ne veulent pas payer, leurs cotisations sociales et autres prélèvements sociaux, non non non! mais c’est juste que le “politique” n’a pas réussi ( vous voyez, je suis gentil ) à trouver la bonne méthode de financement. Quelques pourcents de plus ou de moins dans les prélèvements seront à coup sur acceptés par les français à la condition biensur qu’on régle une fois pour toutes ce problème de la sécurité sociale, branche maladie, ne l’oublions pas, car ce qui nous importe le plus dans ce 1er chapitre c’est la santé, on verra plus tard la retraite et autres allocations divers. Je rappelle qu’il faut sotir de la logique actuelle, sortir par exemple la santé de la “branche sécurité sociale” peut s’avérer pertinent, appelons la par exemple : sécurité santé, sympa non le sécurité santé?!
Je plonge actuellement sur un rapport du conseil des prélèvements obligatoires ” Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée”, après avoir fini un autre du même conseil intitulé lui “les prélèvements obligatoires des indépendants”. Et il en ressort que les transferts de charges sociales sur d’autres postes comptables d’une part et l’interaction entre la variation des taxes sociales et la variation de l’impot sur le revenu d’autre part rend très difficile une intervention ou une modification sur une variable donnée. Autrement dit, quand bien même nous augmenterions une taxe, espérant neutraliser le déficit, des perditions, des effets de compensations et des transferts de charges feraient que le résultat ne peu être prévisible. Cette conclusion n’engage que moi et non le rapport du conseil bien que celui-ci, à mon avis, va dans le même sens de ma conclusion.
Il serait dommage donc de se priver de l’opportunité que nous avons de ne pas avoir de contraites pour créer une taxe sécurité santé (TSS) entiérement dédiée à garantir une santé de qualité pour tous. Maintenant, il va falloir estimer cette taxe. Comment peut-on l’estimer? le plus simple serait de se dire : combien nous coûte notre santé, X euros par exemple, de trouver combien nous gagnons tous, par exemple Y euros et hop on fait x/y et on a notre pourcentage ! Vu que je ne connais ni X, ni Y et curieux comme je suis, je fonce sur le net chercher. a tout de suite.
J’ai une info mais encore ni le X, ni le Y. C’est le coût de gestion brute des cotisations ou des prestations de la branche maladie ( 4,18% pour l’année 2007 par exemple ). Ce pourcentage nous servirait, peut être, plus tard pour déterminer la valeur nette de notre taxe. Voir le document Pdf sur le site de sécurité-sociale.fr en page 5 du pdf
Autre élément important, toujours sur le site de la sécurité sociale : La part de chaque financeur du régime général en 2007. Pour notre projet, il serait cohérent de considérer que les ménages et les entreprises financent à parts égales le système de santé. Une extrapolation un peu facile, je l’avoue, et qui est amené éventuellement à s’affiner, mais la cohérence est le leitomtiv et 50-50, c’est cohérent et même non contradictoire avec les données actuelles.
Voilà, toujours sur le même document pdf “Les chiffres de la sécurité sociale 2007″ , la capture écran ci-contre nous apprend notamment que les prestations versés par le régime général de la santé est de 127,5 Md€ et qu’il représente 76% des dépenses de santé. Calculette (100*127,50/76) =167,8 Md€= le montant, environ biensur, des dépenses de santé, ce que l’on cherchait, souvenez-vous!
De plus, on lit que cette somme de 167,8 Md représentait 10,9 % du PIB en 2007, re-calculette ( 167,8 * 100)/10.9 qui nous donne un PIB en 2007 d’environ 1539,5 MdE environ.
Je résume : Notre santé nous coûte environ, selon le cas de 2007, 11% de nos revenus. Le But de ce projet n’étant pas la précision mais les aspects globaux, un peu ce qui est la macro-économie à la micro économie, donc si je raisonne bien, il suffirait que tout citoyen consommant et cotisant donne 11% de ses revenus pour la santé et le tour est joué? ! Ce serait trop facile, me diriez-vous, et la solidarité ça compte pour du beurre ?! On ne va quand même pas demander à un chomeur, un rmiste ou un un accidenté de la vie de cotiser au même taux que les plus riches ?! C’est vrai mais je note aussi que décréter et décider qui est à même d’être éxonoréré ou pas relève plutôt de la philosophie et non de la gestion scientifique. Ainsi, et pour demeurer le plus longtemps possible rigoureux, on va pour l’instant, émettre l’hypothése que dans notre théorie, tout citoyen paie 11% pour sa santé, celui qui gagne 100 euros en donnera 11 et celui qui en gagne 1 million en donnera 110000.
Hypothèse 1 : Taux TSS ( Taxe Sécurité Santé ) = 11 % du revenu par citoyen.
Notons que pour l’instant les entreprises en tant que personnes morales ne contribuent pas au système de finacement de la santé publique alors qu’ils sont les financeurs de la moitié dans les chiffres que nous avons considérés pour notre démonstration. C’est une bonne nouvelles, on les préserve [ ndlr les entreprises] pour plus tard d’autant plus que dans un rapport de la cour des compres, il est clairement écrit que l’augmentation de l’impot sur les sociétés fait baisser le salaire moyen ( capture écran ci-après ) et ce lien du conseil des prélèvements obligatoires ” Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée”.
Cette remarque que taxer plus les entreprises les améne, in fine, à transformer ces hausses d’impots en baisse de salaires, explique en grande partie l’échec des réformes. Car malgré la baisse continue depuis les années 80 de la part patronale dans les charges sociales, le déficit “social” ne diminue pas, pire il se creuse. Ce qui ne veut pas dire qu’il ne faut pas taxer les entreprises mais il ne faut pas les taxer pour les taxer mais au contraire les faire adhérer à des prélèvements intelligents et fédérateurs.
Je suspend la rédaction pour aujourd’hui et je continuerai très prochainement et comme à chaque interruption, je rappele que je pense et rédige ce projet en Live et que la suite est tout aussi inconnue pour moi qu’elle l’est pour vous. Je serai évidemment heureux si des personnes passant par ici veulent collaborer ou donner leurs remarques et autres reproches.
A très bientôt.
Le 10 Novembre 2009
Je reviens pour noter un lien sur news-assurances qui dans un article citant le député UMP Yves Blur « Si le gouvernement n’impose pas aux fabricants une hausse de 10% des prix de vente du tabac d’ici à l’examen du projet de loi à l’Assemblée nationale, je proposerai une hausse des taxes sur le tabac, afin que le prix des cigarettes augmente de 10% », déclare le député Yves Bur, évoquant « une mesure de santé publique ». Quel rapport avec notre taxe sécurité santé ? Au delà, de cette hausse “éventuelle” de 10% à venir, c’est le fait que le député affirme qu’une hausse des taxes sur le tabac est une mesure de santé publique. On est tous d’accord mais est ce une raison pour demander à une catégorie de payer plus de taxes au motif qu’elle achète un produit causant plein de maladies et coutant, du coup, beaucoup d’argent à la sécu ? ça peut se défendre mais celà voudrait dire que ceux qui ne boivent pas d’alcool aussi devraient voir les taxes sur l’alcool augmenter. Et ceux qui mangent beaucoup, qui ont un gros appêtit et qui adorent l’agneau, le boeuf et les gentilles petites volailles bien dorées, ils devraient payer plus de taxes par apport à ceux qui font attention à leur santé et qui sont sensibles à la détresse d’un animal qu’on engraisse vite vite pour le tuer et l’engloutir ensuite? et si on suit la logique, on arriverait à terme à ce que tous les aliments soient munis de puces et que la puce centrale implantée dans nos têtes, communiquant avec les puces des aliments, nous calculerait notre taxe due qui serait prélevée directement sur la puce et gare à ceux qui n’ont pas assez sur leur compte! ils se verrait, allez savoir ?, diminués de quelques atomes, gênes voire des organes entiers si la dette est grande! De tout celà notre taxe unique Taxe Sécurité Santé nous préserverait. La logique de “L’échantillonnage de la population en catégories consommantes” amène forcément à l’injustice. Et une taxe se doit d’être juste. Et si justement les taxes étaient volontairement complexifiées et diversifiées pour des exploitations clientelistes, corporatistes voire personnelles ?!
Je vais tenter pour la prochaine fois de déterminer le montant, en taxes pour la santé, payé sur un salaire de 1500 euros, 3000 euros, 5000 euros, 10000 euros, 100000 euros et 1 million d’euros. Ainsi on comparera avec le montant récolté avec notre taxe “théorique” globale de 11%.
Je suspend la rédaction pour aujourd’hui et je continuerai prochainement et comme à chaque interruption, je rappele que je pense et rédige ce projet en Live et que la suite est tout aussi inconnue pour moi qu’elle l’est pour vous. Je serai évidemment heureux si des personnes passant par ici veulent collaborer ou donner leurs remarques et autres reproches.
A très bientôt.
K.K.
